Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12-21
UNIVERS POCHE, Societe anonyme

Numéro de dépôt :
3883784
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
12-21 de UNIVERS POCHE

Présentation de la marque 12-21

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 12-21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNIVERS POCHE domicilié(e) 12 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 046 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.

La marque 12-21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12-21 est expirée depuis le 22 décembre 2021.

UNIVERS POCHE a également déposé les autres marques suivantes : POLAR SANTE , Polar historique , LE DOBERMANN , ESPRIT PAPILLON , SERIE BIBLIOTHEQUE MEDIEVALE , Bulles & Blogs , TIMEVILLE , SERIAL LECTEURS , UN LIVRE, UNE RENCONTRE , DOG YOU SPEAK ENGLISH ?


UNIVERS POCHE, Societe anonyme - 12 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 622046621


NONY - 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693214 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 25 septembre 2017 - Changement de forme juridique n°708599 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 9 avril 2020 - Changement d'adresse n°785009 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09

Appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ; consoles de jeux vidéo ; appareils électroniques portatifs et ses périphériques à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles ; agendas électroniques ; dictionnaires électroniques ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; publications électroniques, à savoir livres, magazines, albums, brochures, journaux, revues ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de données magnétiques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'informations impressionnés ou non ; cassettes ; disques ; disquettes informatiques ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassette laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrement acoustiques et audiovisuels ; disques compacts à usage d'informatique et tous supports d'informations pour ordinateurs ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes de jeux électroniques ; livres électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés), bases de données électroniques ; logiciels de jeux ; banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; ordinateurs.

Produits de l'imprimerie, imprimés, livres, journaux, magazines, revues, périodiques, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, posters ; publications ; papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; articles pour reliure ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; fournitures et instruments pour l'écriture ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; clichés ; calendriers ; marques pour livres ; serre-livres ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs et sachets ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes (non en tissu).

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnements pour des tiers à des revues, périodiques, livres, magazines, journaux, lettres d'information, et tous supports d'information, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, brochures, catalogues, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; services de transmission et de diffusion d'informations, images, sons par voie télématique, audiovisuelle, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou images fixes ou animées, et/ou sons musicaux, à usage interactif ou non) ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'images et messages assistée par ordinateurs ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; services de mise à disposition de forums en ligne ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau, par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services de téléchargement de données (textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, musiques, jeux, vidéos, informations) par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par supports télématiques, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; services de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques ; diffusion et fourniture de contenus audio, vidéo et multimédia par le biais d'un réseau informatique mondial ; tous ces services à l'exception des services de télécommunications téléphoniques.

Services d'éducation, de formation, de divertissement, sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication d'imprimés, illustrations, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; jeux téléphoniques ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services d'éducation, de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films, de séries audiovisuelles, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques, audio-visuels ou télévisuels ; services d'organisation et de production de spectacles ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels et ouvrages scolaires, albums, catalogues et brochures ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables).