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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERS ET CITÉ
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UNIVERS ET CITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERS ET CITÉ
UNIVERS ET CITÉ, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3867375
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
UNIVERS ET CITÉ de UNIVERS ET CITÉ

Présentation de la marque UNIVERS ET CITÉ

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERS ET CITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERS ET CITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIVERS ET CITÉ domicilié(e) 11 rue du Développement, Zone Industrielle de Vic - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 743 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associé domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque UNIVERS ET CITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERS ET CITÉ est expirée depuis le 17 octobre 2021.

UNIVERS ET CITÉ a également déposé les autres marques suivantes : univers & cité


UNIVERS ET CITÉ, Société à responsabilité limitée - 11 rue du Développement, Zone Industrielle de Vic - 31320 - CASTANET-TOLOSAN - France - SIREN 421743105


Cabinet BARRE LAFORGUE & associé - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; objets d'art en métaux communs ; mobilier urbain métallique à savoir bornes et potelets fixes ou rétractables, clous, barrières ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; poteaux métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques ; clôtures métalliques ; protections d'arbres métalliques ; protections d'arbres métalliques à savoir grilles métalliques, corsets d'arbres métalliques ; bacs métalliques pour végétaux ; mobilier urbain métallique à savoir corbeilles de propreté ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes ; pavés métalliques ; dalles métalliques ; caillebotis métalliques ; lattes métalliques ;

Appareils et installations d'éclairage public ; lampadaires ; lanternes ;

Constructions non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; mobilier urbain non métallique à savoir bornes et potelets fixes ou rétractables, clous, barrières ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; poteaux non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; clôtures non métalliques ; protections d'arbres non métalliques ; protections d'arbres non métalliques à savoir grilles non métalliques, corsets d'arbres non métalliques ; bacs non métalliques pour végétaux ; installations non métalliques pour parquer les bicyclettes ; pavés non métalliques ; pavés éclairants ; pavés lumineux ; dalles non métalliques ; caillebotis non métalliques ; lattes non métalliques ;

Meubles en bois, en matières plastiques ou métalliques ; mobilier urbain en bois, en matières plastiques ou métalliques à savoir sièges, fauteuils, canapés, bancs, banquettes, tables ; mobilier urbain à savoir corbeilles de propreté non métalliques ; jardinières (meubles) ;

Informations et conseils en matière d'installation, d'entretien et de réparation de mobilier urbain ; services d'installation, d'entretien et de réparation de mobilier urbain ;

Bureaux d'études techniques ; étude de projets techniques ; étude de projets techniques en matière de conception et de fabrication de mobilier urbain ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la conception et de la fabrication de mobilier urbain ; recherches techniques ; recherches techniques dans le domaine de la conception et de la fabrication de mobilier urbain ; services d'architecture ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction.