Déposée le 14 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Univers du Glacier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le P'ti Pot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Univers du Glacier domicilié(e) 9 allée de la coudraie - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 072 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Univers du Glacier, Mme LUTMANN Séverine domicilié(e) 9 allée de la coudraie - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.
La marque Le P'ti Pot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'ti Pot arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.
Univers du Glacier a également déposé les autres marques suivantes : Le P'tit Pot
Univers du Glacier, SARL - 9 allée de la coudraie - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 809072986
Univers du Glacier, Mme LUTMANN Séverine - 9 allée de la coudraie - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers.
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