Déposée le 3 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Univers Broderie.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Univers Broderie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Univers Broderie.com domicilié(e) 26 rue du président René Coty - 76400 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 793 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Univers Broderie.com, Mme Barré Gaëlle domicilié(e) 26 RUE du Président René Coty - 76400 - FECAMP - France.
La marque Univers Broderie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Univers Broderie arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.
Univers Broderie.com a également déposé les autres marques suivantes : Universbroderie
Univers Broderie.com, SARL - 26 rue du président René Coty - 76400 - FECAMP - France - SIREN 441793759
Univers Broderie.com, Mme Barré Gaëlle - 26 RUE du Président René Coty - 76400 - FECAMP - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Fils de coton, laine et de toutes matières destinées à broder. Écheveaux. Toiles à broder abécédaire, broderies, aiguilles, crochets. Articles de point de croix et de mercerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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