Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORTYA
UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4156176
Date de dépôt :
11/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2025
SPORTYA de UNIVALIA

Présentation de la marque SPORTYA

Déposée par voie électronique le 11 février 2015 par la société UNIVALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPORTYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la société UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SPORTYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTYA arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

UNIVALIA a également déposé les autres marques suivantes : JULIA TONUS , TONY TONO , CELAVIE , BAMAMA , PARFUMO , SAVILA , CASA AGUA , (Marque figurative) , EAU HISTORIQUE , INSTITUT AEW


UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits pour parfumer la la maison à l'exception des vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits cosmétiques pour le traitement, l'entretien et l'embellisement des ongles ; produits de maquillage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ; produits solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à usage médical ; produits de phytothérapie à base de plantes et herbes médicinales sous forme liquide ou solide ; compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Oeufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Épices ; Glace à rafraîchir ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées.