Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPORTAVION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque SPORTAVION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNIVALIA, SAS - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168
CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Préparations de parfumerie ; cosmétiques, parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques ;
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Oeufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Épices ; Glace à rafraîchir ; Thé, tisanes et infusions non médicinales.Thé et produits du thé ; Boissons gazeuses et non gazeuses à base de thé ; Thé glacé ; Préparations en poudre pour thé et infusions et tisanes ; capsules de thé et de tisanes ;
Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées ( non à usage médical ) à base de plantes ou d'aromates.Préparations pour faire des boissons, en particulier des infusions (à l'exception des boissons lactées) ;
Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; services de loisirs ; organisation de ; concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles aériens ; organisation de concerts ; réservation de places et salles de spectacles ; édition et prêt ; d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles et de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'équipement pour les sports (à ; l'exception des véhicules et des vêtements) ; services de jeux d'argent ; agence de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; services de loisirs ; services de parc d'attractions ; music-hall ; service de billetterie de spectacles électronique et/ou informatique ; édition musicale et de vidéogrammes ; service de billetterie de spectacles, concerts. Production de films, programmes télévisés ; divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; .
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