Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCHES BLEUES Depuis 1860
UNIVALIA

Numéro de dépôt :
4400384
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
ROCHES BLEUES Depuis 1860 de UNIVALIA

Présentation de la marque ROCHES BLEUES Depuis 1860

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par UNIVALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCHES BLEUES Depuis 1860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est UNIVALIA domicilié(e) 5 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUA LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ROCHES BLEUES Depuis 1860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHES BLEUES Depuis 1860 arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

UNIVALIA a également déposé les autres marques suivantes : JULIA TONUS , TONY TONO , CELAVIE , BAMAMA , PARFUMO , SAVILA , CASA AGUA , (Marque figurative) , EAU HISTORIQUE , INSTITUT AEW


UNIVALIA - 5 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUA LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780427 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Préparations de parfumerie ; cosmétiques, parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques ;

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées ( non à usage médical ) à base de plantes ou d'aromates.Préparations pour faire des boissons, en particulier des infusions (à l'exception des boissons lactées).