Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIORGANIC
UNIVALIA, SAS

Numéro de dépôt :
4295061
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2026
BIORGANIC de UNIVALIA

Présentation de la marque BIORGANIC

Déposée le 26 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNIVALIA domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 205 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BIORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORGANIC arrivera à expiration en date du 26 août 2026.

UNIVALIA a également déposé les autres marques suivantes : EAUGENIE , JULIA TONUS , TONY TONO , CELAVIE , BAMAMA , PARFUMO , SAVILA , CASA AGUA , (Marque figurative) , EAU HISTORIQUE


UNIVALIA, SAS - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 524205168


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées (non à usage médical) à base de plantes ou d'aromates. Préparations pour faire des boissons, en particulier des infusions (à l'exception des boissons lactées), ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.