FREEMOVE Unity Alliance Association organisée selon les lois des Pays-Bas
Présentation de la marque FREEMOVE
Déposée le 29 mars 2004 par l'association loi 1901 Unity Alliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEMOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Unity Alliance domicilié(e) Fred. Roeskestraat 123,1076 E AMSTERDAM,Pays-Bas - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel domicilié(e) Clifford Chance, 112 Avenue Kléber,75770 PARIS Cedex 16 - 75770 - France.
La marque FREEMOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEMOVE est expirée depuis le 29 mars 2014.
Unity Alliance Association organisée selon les lois des Pays-Bas - Fred. Roeskestraat 123,1076 E AMSTERDAM,Pays-Bas - Pays-Bas
Valérie Gastinel - Clifford Chance, 112 Avenue Kléber,75770 PARIS Cedex 16 - 75770 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 26 mars 2008 - Changement de dénomination n°473515 - Publication au BOPI 2008-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques utilisés dans le domaine de la téléphonie mobile ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le traitement, l'exploitation, l'entreposage, la transmission, l'extraction ou la réception de données ; ordinateurs, matériels pour ordinateurs à savoir claviers, scanneurs informatiques, coupleurs informatiques, lecteurs informatiques, microprocesseurs, modems, moniteurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur, puces (circuits intégrés), souris pour ordinateurs ; logiciels pour ordinateurs, programmes pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; satellites de transmission et de réception ; fils et câbles électriques ; biper ; appareils et instruments de radio-téléphone et de radio-biper ; téléphones ; téléphones mobiles ; télécopieurs ; répondeurs téléphoniques ; combinés téléphoniques ; accessoires pour téléphones et pour combinés téléphoniques à savoir oreillettes, dispositifs mains-libres, supports mains-libres, haut-parleurs mains-libres, batteries, chargeurs de batteries, cartes à puces, cartes de données, cartes de paiement électronique et cartes pré-payées pour téléphone, adaptateurs pour téléphone, cartes de stockage de données, consoles de jeu pour utilisation avec un téléphone mobile, set de façades interchangeables pour téléphone, étuis et houses pour téléphone ; antennes ; batteries ; claviers ; modems ; appareils et instruments de radio. Services de communications par téléphone, communications par réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de téléphonie mobile ; acheminement et raccordement pour les télécommunications ; collecte et transmission de messages par téléphone, télécopie et télex ; services de télécommunication mobile, à savoir transmission de données par réseaux de téléphonie mobile ; services de messagerie téléphonique ; services de radio-biper et de messagerie électronique ; transmission et réception de données et d'informations ; transfert de données par télécommunication ; services de communications par satellites ; conseils et informations en rapport avec les services de télécommunication. Services scientifiques et technologiques, à savoir services de recherches scientifiques et technologiques ; services de recherches industrielles, services d'analyses industrielles à savoir analyses pour l'installation de systèmes informatiques et de réseaux de télécommunication ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; re-constitution de bases de données ; création et maintenance de pages Web pour des tiers ; services juridiques ; services fournis par des ingénieurs dans le domaine des évaluations, des estimations, de la recherche et des rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; programmation pour ordinateur ; services de conseil, de conception, de test et de recherche en matière d'informatique et de programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; recherche et développement de logiciels pour ordinateurs et de matériels informatiques, d'appareils et d'instruments de télécommunication ; services de support technique (consultations) en rapport avec les ordinateurs, les logiciels pour ordinateurs, les appareils et instruments de télécommunication et les services de télécommunication ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; conception de logiciels pour ordinateurs ; services de conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et de systèmes de télécommunication, de téléphones et de téléphones mobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.