Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITAT CAMPUS
UNITI, SAS

Numéro de dépôt :
4158518
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2025
HABITAT CAMPUS de UNITI

Présentation de la marque HABITAT CAMPUS

Déposée le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HABITAT CAMPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITI domicilié(e) 167 RUE MEHDI BEN BARKA - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 821 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVALLIER CHRISTOPHE domicilié(e) 8 RUE ER LANN - 56860 - SENE - France.

La marque HABITAT CAMPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CAMPUS arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

UNITI a également déposé les autres marques suivantes : UNITI , UNITI HABITAT , STANDING SENIORS


UNITI, SAS - 167 RUE MEHDI BEN BARKA - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 789821535


M. CHEVALLIER CHRISTOPHE - 8 RUE ER LANN - 56860 - SENE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

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