Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-DANIEL
United Way Enterprises Ltd. (Société régie selon les lois des Îles Vierges Britanniques)

Numéro de dépôt :
3218858
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
03/04/2013
SAINT-DANIEL de United Way Enterprises Ltd. (Société régie selon les lois des Îles Vierges Britanniques

Présentation de la marque SAINT-DANIEL

Déposée le 3 avril 2003 par United Way Enterprises Ltd. (Société régie selon les lois des Îles Vierges Britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SAINT-DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est United Way Enterprises Ltd. (Société régie selon les lois des Îles Vierges Britanniques) domicilié(e) Wickhams Cay - Road Town TORTOLA,ILES VIERGES BRITANNIQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque SAINT-DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-DANIEL est expirée depuis le 3 avril 2013.

United Way Enterprises Ltd. (Société régie selon les lois des Îles Vierges Britanniques a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-ANTOINE , VIN DU MARSTON


United Way Enterprises Ltd. (Société régie selon les lois des Îles Vierges Britanniques) - Wickhams Cay - Road Town TORTOLA,ILES VIERGES BRITANNIQUES - France


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.