USSC
Présentation de la marque USSC
Déposée le 10 avril 1990 par UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de New-York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque USSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USSC est expirée depuis le 10 avril 2010.
UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de New-York a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2169995 - Publication au BOPI 2000-04-10
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351164 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 6 août 2002 - Changement de dénomination n°351163 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351162 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 21 mai 1992 - Transmission de propriété n°63233 - Publication au BOPI 1992-05-21