MINI-CABG
Présentation de la marque MINI-CABG
Déposée le 1 août 1996 par UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI-CABG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINI-CABG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-CABG est expirée depuis le 1 août 2006.
UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 13 mars 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°234159 - Publication au BOPI 1997-03-13
Inscription le 4 février 1997 - Recours en restauration n°232276 - Publication au BOPI 1997-02-04
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36