Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTHROLOOP
UNITED STATES SURGICAL CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis

Numéro de dépôt :
98725008
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2018

Présentation de la marque ARTHROLOOP

Déposée le 26 mars 1998 par la société UNITED STATES SURGICAL CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTHROLOOP »

Le déposant est la société UNITED STATES SURGICAL CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis domicilié(e) 150 Glover Avenue Norwalk,Etats-Unis (dossier no 2359450) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2359450) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHROLOOP est expirée depuis le 26 mars 2018.

UNITED STATES SURGICAL CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis a également déposé les autres marques suivantes : POP-OFF , POLYPRO , SURGIPORT , MULTIFIRE VERSATACK , BLINK , SURGIGLUE , OPTIVIS , OP-FLEX , BLUNTGRIP , SURGISPIKE


UNITED STATES SURGICAL CORPORATION Société organisée selon les lois des Etats-Unis - 150 Glover Avenue Norwalk,Etats-Unis (dossier no 2359450) - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2359450) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359450 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 9 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349979 - Publication au BOPI 2002-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 25 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579719 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-25

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584682 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 17 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590961 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Dispositifs médicaux et chirurgicaux pour utilisation en chirurgie arthroscopique, orthopédique et spinale.