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Marques déposées par UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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ARTHROPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHROPORT
UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
3204213
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013
ARTHROPORT de UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque ARTHROPORT

Déposée le 15 janvier 2003 par UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHROPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) domicilié(e) 150 Glover Avenue Norwalk, Connecticut 06856,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ARTHROPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROPORT est expirée depuis le 15 janvier 2013.

UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : USS SPORTS MEDICINE , USS SPORTS MEDICINE


UNITED STATES SURGICAL CORPORATION (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 150 Glover Avenue Norwalk, Connecticut 06856,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509459 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Appareils chirurgicaux destinés à la chirurgie arthroscopique et orthopédique.