Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par United States Soccer Federation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-18 du 3 mai 2019.
Le déposant est United States Soccer Federation, Inc. domicilié(e) 1801 – 1811 S. Prairie Avenue - Chicago, Illinois 60616 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, Monsieur Richard Gilbey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.
La marque USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USA arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.
United States Soccer Federation, Inc. - 1801 – 1811 S. Prairie Avenue - Chicago, Illinois 60616 - États-Unis
Gilbey Legal, Monsieur Richard Gilbey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Vêtements, à savoir t-shirts, chemises, vestes, sweat-shirts, sweats à capuches, chandails, pull-overs, polos, shorts, chaussettes, foulards, manchettes, survêtements, gants, vêtements pour enfants, chaussures ; chapellerie, à savoir, chapeaux et casquettes ; polos de sport, jerseys (vêtements) et maillots de sport, chaussettes et shorts ; crampons pour chaussures de sports ; chaussures et articles chaussants (à l’exception des chaussures orthopédiques) pour la pratique du sport ; chaussures d’athlétisme ;
Mise à disposition de blogs comprenant des sujets relatifs au football par le biais d'un site web en ligne ;
Services de divertissements, à savoir, divertissements sous la forme de matchs de football ; services de divertissements sous la forme de tournois et compétitions de football; services de représentations avec des personnalités sportives ; services de divertissement et services éducatifs sous la forme de compétitions de football avec des sportifs professionnels ; services de divertissements et éducatifs sous la forme d’organisation de manifestations sportives proposant du football et des manifestations sportives relatives au football; services éducatifs, à savoir conduite d’ateliers, de séminaires, de cours dans le domaine des sports, à savoir dans le domaine du football, et diffusion de cours et de matériels d’enseignement y relatifs ; mise à disposition via Internet de publications numériques en ligne sous la forme de bulletins d’information dans le domaine des sports, à savoir dans le domaine du football ; contenus média relatifs au football, à savoir, services de divertissements sous la forme de services de développement, de création, de production et de postproduction de contenus multimédia de divertissement ; mise à disposition d’actualités et d’informations en particulier dans le domaine des sports, à savoir dans le domaine du football par le biais d’un site web en ligne ; publication de livres numériques et de livres audio dans le domaine des sports, à savoir dans le domaine du football ; services de formation et d’entrainements sportifs dans le domaine du football ; organisation et conduite de programmes sportifs pour la jeunesse ; services de divertissements sous la forme de compétitions dans le domaine du football avec des sportifs professionnels; organisations de manifestations dans le domaine du football à des fins culturelles ou éducatives ; coaching (formation) dans le domaine des sports ; camps de football ; organisation de matchs de football ; musées, services de musées ; organisation et conduite de colloques éducatifs, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, et d’ateliers de formation dans le domaine du football ; organisation et conduite de cours d’instructions en rapport avec le football dans les écoles élémentaires, les collèges, les lycées, et dans les établissements d’études supérieures ; mise à disposition de publications périodiques non téléchargeables et d’actualités relatives ou comprenant des sujets relatifs au football par le biais d’un site web en ligne; services d’information, à savoir, mise à disposition d’informations relatives au football.
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