ADAS
Présentation de la marque ADAS
Déposée le 14 septembre 1993 par UNITED KINGDOM OF GREAT BRITAIN AND NORTHERN IRELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAS est expirée depuis le 14 septembre 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43