Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAS
UNITED KINGDOM OF GREAT BRITAIN AND NORTHERN IRELAND

Numéro de dépôt :
93483464
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque ADAS

Déposée le 14 septembre 1993 par UNITED KINGDOM OF GREAT BRITAIN AND NORTHERN IRELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est UNITED KINGDOM OF GREAT BRITAIN AND NORTHERN IRELAND, domicilié(e) Whitehall Place, Londres SW1A 2HH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque ADAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAS est expirée depuis le 14 septembre 2003.


UNITED KINGDOM OF GREAT BRITAIN AND NORTHERN IRELAND - Whitehall Place, Londres SW1A 2HH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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