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Marques déposées par UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY
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ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN
UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY

Numéro de dépôt :
96614529
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque ARTISAN

Déposée le 6 mars 1996 par UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, domicilié(e) Harwell, DIDCOT, Oxfordshire OX11 ORA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN est expirée depuis le 6 mars 2006.

UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY a également déposé les autres marques suivantes : FACSIMILE , AEA , PHARMAPORT , CHEQUEMATCH


UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY - Harwell, DIDCOT, Oxfordshire OX11 ORA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 28 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414399 - Publication au BOPI 2005-06-28

Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234120 - Publication au BOPI 1997-03-11

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

- Manipulateurs utilisés pour la manipulation à distance d'objets en milieu hostile et leurs bras actionnés par un dispositif moteur