UNITED DOMINION INDUSTRIES, INC., (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1478735
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008
Présentation de la marque THERMUTATOR
Déposée le 19 juillet 1988 par UNITED DOMINION INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERMUTATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNITED DOMINION INDUSTRIES, INC., (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.), domicilié(e) 2300 One First Union Center, 301 South College Street, Charlotte, South Caroline 28202-6039, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2121603) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2121603) - France.
La marque THERMUTATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNITED DOMINION INDUSTRIES, INC., (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.) - 2300 One First Union Center, 301 South College Street, Charlotte, South Caroline 28202-6039, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2121603) - États-Unis
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2121603) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259094 - Publication au BOPI 1998-07-16
Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400404 - Publication au BOPI 2004-09-28
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1998 n°2121603 - Publication au BOPI 1998-07-17
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; échangeurs de chaleur tubulaires à dispositif d'agitation intérieur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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