Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRATHERM
UNITED DOMINION INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1478737
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008

Présentation de la marque SPIRATHERM

Déposée le 19 juillet 1988 par UNITED DOMINION INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNITED DOMINION INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), domicilié(e) 2300 One First Union Center, 301 South College Street, Charlotte, South Caroline 28202-6039, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2121602) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2121602) - France.

La marque SPIRATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRATHERM est expirée depuis le 19 juillet 2008.

UNITED DOMINION INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : UNITHERM , VOTATOR , VOGT , CECO , THERMUTATOR , WAUKESHA PUMPS


UNITED DOMINION INDUSTRIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 2300 One First Union Center, 301 South College Street, Charlotte, South Caroline 28202-6039, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2121602) - États-Unis


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2121602) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259094 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400404 - Publication au BOPI 2004-09-28

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1998 n°2121602 - Publication au BOPI 1998-07-17

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498381 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; échangeurs de chaleur de type sanitaire pour réchauffer et refroidir indirectement un produit.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.