Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PECHERIES DE NOSSI-BE
UNITED DISTRIBUTION SERVICES Ltd., Société régie selon les lois de Maurice

Numéro de dépôt :
93492667
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2023

Présentation de la marque LES PECHERIES DE NOSSI-BE

Déposée le 18 novembre 1993 par la société UNITED DISTRIBUTION SERVICES Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PECHERIES DE NOSSI-BE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société UNITED DISTRIBUTION SERVICES Ltd domicilié(e) 3rd Floor, Jamalacs Building, Vieux Conseil Street, Port Louis - Maurice.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LES PECHERIES DE NOSSI-BE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PECHERIES DE NOSSI-BE est expirée depuis le 18 novembre 2023.

UNITED DISTRIBUTION SERVICES Ltd a également déposé les autres marques suivantes : LES PECHERIES DE.NOSSI.BE , ROYALMAR CERCLE DE QUALITÉ , NOSSI-BE


UNITED DISTRIBUTION SERVICES Ltd., Société régie selon les lois de Maurice - 3rd Floor, Jamalacs Building, Vieux Conseil Street, Port Louis - Maurice


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement avec limitation le 7 avril 2004 n°2262401 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389606 - Publication au BOPI 2004-03-30

Inscription le 19 décembre 2007 - renonciation partielle n°465871 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 30 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389607 - Publication au BOPI 2004-03-30

Inscription le 10 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408954 - Publication au BOPI 2005-03-10

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2013 n°2544512 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-11-22

Viande, poisson à savoir crustacés, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.