OLD CHARTER
Présentation de la marque OLD CHARTER
Déposée le 30 mars 1995 par UNITED DISTILLERS GLENMORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OLD CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD CHARTER est expirée depuis le 30 mars 2005.
UNITED DISTILLERS GLENMORE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 mars 1999 - Changement de dénomination n°273260 - Publication au BOPI 1999-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18