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Marques déposées par la société United Conveyor Corporation
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DEPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPAC
United Conveyor Corporation, Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de l'Illinois

Numéro de dépôt :
1199402
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2022

Présentation de la marque DEPAC

Déposée le 24 mars 1982 par la société United Conveyor Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société United Conveyor Corporation domicilié(e) 2100 Norman Drive West, Waukegan, ILLINOIS 60085-6753 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEPAC est expirée depuis le 24 mars 2022.


United Conveyor Corporation, Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de l'Illinois - 2100 Norman Drive West, Waukegan, ILLINOIS 60085-6753 - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2003109 - Publication au BOPI 1993-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2217533 - Publication au BOPI 2002-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Inscription - Changement de dénomination n°269 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175407 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 13 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342466 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375142 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 13 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°576350 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-03-13

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494956 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-03-22

Installations et appareils pour le transport pneumatique de cendres et autres particules.