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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED COFFEE FRANCE
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LA TASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TASSE
UNITED COFFEE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4029191
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
LA TASSE de UNITED COFFEE FRANCE

Présentation de la marque LA TASSE

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED COFFEE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED COFFEE FRANCE domicilié(e) 84 Allée Bernard Palissy - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNITED COFFEE FRANCE, M. François-Pierre MARTIN domicilié(e) 84 Allée BERNARD PALISSY - 26000 - VALENCE - France.

La marque LA TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TASSE est expirée depuis le 30 août 2023.


UNITED COFFEE FRANCE, SAS - 84 Allée Bernard Palissy - 26000 - VALENCE - France - SIREN 435880505


UNITED COFFEE FRANCE, M. François-Pierre MARTIN - 84 Allée BERNARD PALISSY - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.