Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVA
UNITED BISCUITS (UK) LIMITED

Numéro de dépôt :
93464409
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque RIVA

Déposée le 16 avril 1993 par UNITED BISCUITS (UK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est UNITED BISCUITS (UK) LIMITED, domicilié(e) 12 Hope Street, Edinburgh EH2 4DD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque RIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVA est expirée depuis le 16 avril 2003.

UNITED BISCUITS (UK) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TOMBOLA , BIBA , MARCO CARLO S , CRAWFORD , JACANA , MIRONDA , PIMS , ORANGE DU COEUR , MacVITIES JAFFA , MAC VITIES CHOCO-STICKS


UNITED BISCUITS (UK) LIMITED - 12 Hope Street, Edinburgh EH2 4DD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191379 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 12 décembre 2001 - Changement d'adresse n°336764 - Publication au BOPI 2001-12-12

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237594 - Publication au BOPI 1997-05-27

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Pain, biscuits, gâteaux, tourtes, flans, tartes, gaufres, gâteaux au fromage, pizzas, poudings, pâtisserie et sablés, chocolat, bouchées de chocolat et confiserie; préparations faites de céréales et de farine destinées à l'alimentation humaine; pâtes alimentaires, repas préparés; en-cas; crèmes glacées; desserts

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.