Déposée le 27 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPOUNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2215312) - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2215312) - 75009 - France.
La marque SPOUNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNITED BISCUITS France, Société anonyme - Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2215312) - 44200 - France - SIREN 856801519
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2215312) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215312 - Publication au BOPI 2002-02-11
Renouvellement sans limitation n°2005518 - Publication au BOPI 1992-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre;sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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