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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France
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RUGBY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUGBY
UNITED BISCUITS France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1293780
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2014

Présentation de la marque RUGBY

Déposée le 27 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France domicilié(e) 27 Rue du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2268474) - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2268474) - 75009 - France.

La marque RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUGBY est expirée depuis le 27 décembre 2014.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS France Société par actions simplifiée - 27 Rue du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2268474) - 44120 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2268474) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2004 n°2268474 - Publication au BOPI 2004-07-05

Renouvellement sans limitation n°2040618 - Publication au BOPI 1994-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Biscuits et autres produits de biscuiterie et de pâtisserie.