UNITED BISCUITS FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1302596
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
Présentation de la marque MUESFRUIT
Déposée le 15 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MUESFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2276279) - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2276279) - 75009 - France.
La marque MUESFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNITED BISCUITS FRANCE Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2276279) - 44120 - France - SIREN 856801519
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2276279) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276279 - Publication au BOPI 2004-11-30
Renouvellement sans limitation n°2045772 - Publication au BOPI 1995-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22
Farines et préparations à base de céréales, de sucre, de miel, de fruits, de noix et de noisettes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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