Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINI BN P'tit Sablé
UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3530439
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2027
MINI BN P\'tit Sablé de UNITED BISCUITS FRANCE

Présentation de la marque MINI BN P'tit Sablé

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI BN P'tit Sablé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque MINI BN P'tit Sablé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI BN P'tit Sablé arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France - SIREN 856801519


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661555 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Biscuits, biscuits au chocolat, préparations faites de céréales et de farine ; flans, gâteaux, gaufrettes, tartes, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat, confiserie, pâtisserie.