Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHOCOTOON'S
UNITED BISCUITS FRANCE

Numéro de dépôt :
1645505
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque LES CHOCOTOON'S

Déposée le 21 février 1991 par la société UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHOCOTOON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Une société anonyme, Avenue LOTZ-COSSE, 44200 NANTES (dossier no 2192038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2192038) - France.

La marque LES CHOCOTOON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHOCOTOON'S est expirée depuis le 21 février 2011.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE - Une société anonyme, Avenue LOTZ-COSSE, 44200 NANTES (dossier no 2192038) - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - (dossier no 2192038) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192038 - Publication au BOPI 2001-02-13

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261067 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234588 - Publication au BOPI 1997-03-21

Produits de biscuiterie et de pâtisserie enrobés de chocolat