Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BN
UNITED BISCUITS France

Numéro de dépôt :
92430519
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012

Présentation de la marque LE BN

Déposée le 12 août 1992 par la société UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société UNITED BISCUITS France domicilié(e) Société anonyme, Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2215863) - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2215863) - 75009 - France.

La marque LE BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BN est expirée depuis le 12 août 2012.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS France - Société anonyme, Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2215863) - 44200 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2215863) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215863 - Publication au BOPI 2002-02-13

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie