Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE
/
CROUSTIFONDANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTIFONDANT
UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498084
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque CROUSTIFONDANT

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTIFONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque CROUSTIFONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTIFONDANT est expirée depuis le 23 décembre 2023.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France - SIREN 856801519


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245380 - Publication au BOPI 2003-07-02

Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234588 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261067 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2539571 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gateaux, biscuits salés, biscuits sucrés, chocolat, caramels (bonbons), pain d'épice, pâte d'amandes, sucreries, crème glacée; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir