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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) United Biscuits France
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BN XD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN XD
United Biscuits France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3984765
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
BN XD de United Biscuits France

Présentation de la marque BN XD

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) United Biscuits France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BN XD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) United Biscuits France domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - Vertou - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque BN XD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN XD est expirée depuis le 21 février 2023.

United Biscuits France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


United Biscuits France, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - Vertou - France - SIREN 856801519


GILBEY LEGAL - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Biscuits, biscuits au chocolat, préparations faites de céréales et de farine ; flans, gâteaux, gaufrettes, tartes, biscuits sablé, biscuits fourrés, chocolat, confiserie, pâtisserie.