Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BN PETIT CREUX
UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3245330
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2023
BN PETIT CREUX de UNITED BISCUITS FRANCE

Présentation de la marque BN PETIT CREUX

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BN PETIT CREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque BN PETIT CREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BN PETIT CREUX est expirée depuis le 12 septembre 2023.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France - SIREN 856801519


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532033 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Préparations faites de céréales, biscuits et autres produits de biscuiterie, de pâtisserie, et de confiserie, cacao, sucre, chocolat, miel.