Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN MATIN SOURIRE
UNITED BISCUITS FRANCE

Numéro de dépôt :
3161115
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
BN MATIN SOURIRE de UNITED BISCUITS FRANCE

Présentation de la marque BN MATIN SOURIRE

Déposée le 23 avril 2002 par la société UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BN MATIN SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Société anonyme, Avenue Lotz-Cosse,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BN MATIN SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN MATIN SOURIRE est expirée depuis le 23 avril 2012.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire , BN PARFUM CHOCOLAT AU LAIT


UNITED BISCUITS FRANCE - Société anonyme, Avenue Lotz-Cosse,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 856801519


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Préparations faites de céréales, biscuits et autres produits de biscuiterie, de pâtisserie et de confiserie, cacao, sucre, chocolat, miel.