Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN FRUTTI TONUS
UNITED BISCUITS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3197384
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
BN FRUTTI TONUS de UNITED BISCUITS FRANCE

Présentation de la marque BN FRUTTI TONUS

Déposée le 3 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BN FRUTTI TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BN FRUTTI TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN FRUTTI TONUS est expirée depuis le 3 décembre 2012.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE Société Anonyme - Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Préparations faites de céréales, biscuits et autres produits de biscuiterie, de pâtisserie et de confiserie, cacao, sucre, chocolat, miel.