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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France
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BN ÉQUILIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN ÉQUILIBRE
UNITED BISCUITS France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3307704
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014
BN ÉQUILIBRE de UNITED BISCUITS France

Présentation de la marque BN ÉQUILIBRE

Déposée le 9 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BN ÉQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BN ÉQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN ÉQUILIBRE est expirée depuis le 9 août 2014.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS France Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU - 44120 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Biscuits, biscuits au chocolat, préparations faites de céréales et de farine ; flans, gâteaux, gauffres, tartes, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat, confiserie, pâtisserie.