Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN CASSE CROÛTE AUX 7 CEREALES LE PETIT DEJEUNER TONIQUE
UNITED BISCUITS France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3270013
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
BN CASSE CROÛTE AUX 7 CEREALES LE PETIT DEJEUNER TONIQUE de UNITED BISCUITS France

Présentation de la marque BN CASSE CROÛTE AUX 7 CEREALES LE PETIT DEJEUNER TONIQUE

Déposée le 27 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BN CASSE CROÛTE AUX 7 CEREALES LE PETIT DEJEUNER TONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BN CASSE CROÛTE AUX 7 CEREALES LE PETIT DEJEUNER TONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN CASSE CROÛTE AUX 7 CEREALES LE PETIT DEJEUNER TONIQUE est expirée depuis le 27 janvier 2014.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS France, société anonyme - Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Biscuits et autres produits de biscuiterie et de pâtisserie.