Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE
/
BN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BN
UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4272643
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
BN de UNITED BISCUITS FRANCE

Présentation de la marque BN

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - Vertou - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - Vertou - France - SIREN 856801519


GILBEY LEGAL, M. Richard GILBEY - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Biscuits, biscuits au chocolat, préparations faites de céréales et de farine ; flans, gâteaux, gaufrettes, tartes, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat, confiserie, pâtisserie.