Marque renouvelée - Marque en vigueur

BN
UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3449388
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2026
BN de UNITED BISCUITS FRANCE

Présentation de la marque BN

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BN arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - VERTOU - France - SIREN 856801519


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626361 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24

Biscuits, biscuits au chocolat, préparations faites de céréales et de farine ; flans, gâteaux, gaufres et gaufrettes, tartes, biscuits sablés, biscuits fourrés, chocolat, confiserie, pâtisserie.