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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE
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BN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BN
UNITED BISCUITS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3293066
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
BN de UNITED BISCUITS FRANCE

Présentation de la marque BN

Déposée le 21 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) 27 Rue du Mortier Vannerie,44120 VERTOU - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque BN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN est expirée depuis le 21 mai 2014.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE Société par actions simplifiée - 27 Rue du Mortier Vannerie,44120 VERTOU - 44120 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404801 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Pain, biscuits, gâteaux, tartes, gaufres, gâteaux au fromage (cheesecakes), poudings, pâtisseries et sablés ; chocolats et confiserie, préparations faites de céréales et de farines ; glaces comestibles et crèmes glacées.