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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE
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BISCUITERIE NANTAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BISCUITERIE NANTAISE
UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569025
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2030

Présentation de la marque BISCUITERIE NANTAISE

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) Route du Mortier Vannerie - 44120 - Vertou - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque BISCUITERIE NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BISCUITERIE NANTAISE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie - 44120 - Vertou - France - SIREN 856801519


GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160708 - Publication au BOPI 1999-12-30

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2009 n°2425832 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-21

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735892 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09

Biscuits et autres produits de biscuiterie et de pâtisserie