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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE
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BATON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATON
UNITED BISCUITS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94546299
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2014

Présentation de la marque BATON

Déposée le 25 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS FRANCE domicilié(e) 27 Rue du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2266631) - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2266631) - 75009 - France.

La marque BATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATON est expirée depuis le 25 novembre 2014.

UNITED BISCUITS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS FRANCE Société par actions simplifiée - 27 Rue du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2266631) - 44120 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2266631) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266631 - Publication au BOPI 2004-06-09

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261067 - Publication au BOPI 1998-08-28

Inscription le 23 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196385 - Publication au BOPI 1996-01-23

Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234588 - Publication au BOPI 1997-03-21

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Fruits et légumes conservés, fruits congelés, noix de coco séchées ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, crème glacée ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.