Marque expirée - Marque en non vigueur

AMUSANTES LA NANTAISE
UNITED BISCUITS France Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1324986
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
AMUSANTES LA NANTAISE de UNITED BISCUITS France

Présentation de la marque AMUSANTES LA NANTAISE

Déposée le 30 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMUSANTES LA NANTAISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2286888) - 44120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2286888) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMUSANTES LA NANTAISE est expirée depuis le 30 septembre 2015.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS France Société par actions simplifiée - Route du Mortier Vannerie,44120 VERTOU (dossier no 2286888) - 44120 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2286888) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2005 n°2286888 - Publication au BOPI 2005-04-22

Renouvellement sans limitation n°2049405 - Publication au BOPI 1995-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Articles de biscuiterie et gaufretterie.