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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France
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16 BN LA NANTAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

16 BN LA NANTAISE
UNITED BISCUITS France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1269509
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2014
16 BN LA NANTAISE de UNITED BISCUITS France

Présentation de la marque 16 BN LA NANTAISE

Déposée le 13 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 16 BN LA NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2254628) - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2254628) - 75009 - France.

La marque 16 BN LA NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 16 BN LA NANTAISE est expirée depuis le 13 janvier 2014.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS France Société Anonyme - Avenue LOTZ-COSSE,44200 NANTES (dossier no 2254628) - 44200 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2254628) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254628 - Publication au BOPI 2003-12-16

Renouvellement sans limitation n°2027885 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.