Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France
/
10 HEURES / DIX HEURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 HEURES / DIX HEURES
UNITED BISCUITS France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3180958
Date de dépôt :
28/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2012
10 HEURES / DIX HEURES de UNITED BISCUITS France

Présentation de la marque 10 HEURES / DIX HEURES

Déposée le 28 août 2002 par la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 10 HEURES / DIX HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED BISCUITS France domicilié(e) Avenue de LOTZ-COSSE,44200 NANTES - 44200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 801 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque 10 HEURES / DIX HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 HEURES / DIX HEURES est expirée depuis le 28 août 2012.

UNITED BISCUITS France a également déposé les autres marques suivantes : SPOUNIES , BN MATIN SOURIRE POCKET , BISCOROUTE , BN MATIN SOURIRE , MATIN SOURIRE , BN Jumpy , BN CHOCO DINGO , BN SENSA'CHOC , JUMPOLA , BN pour démarrer avec le sourire


UNITED BISCUITS France, Société Anonyme - Avenue de LOTZ-COSSE,44200 NANTES - 44200 - France - SIREN 856801519


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace.