Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCHY
United Beverages Pty. Limited Société organisée selon les lois de l'Etat de Nouvelles-Galles du Sud

Numéro de dépôt :
93497299
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2013

Présentation de la marque ORCHY

Déposée le 20 décembre 1993 par la société United Beverages Pty. Limited Société organisée selon les lois de l'Etat de Nouvelles-Galles du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société United Beverages Pty. Limited Société organisée selon les lois de l'Etat de Nouvelles-Galles du Sud domicilié(e) 7, Sefton Road Thomleigh,AUSTRALIE (dossier no 2253864) - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2253864) - 75116 - France.

La marque ORCHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHY est expirée depuis le 20 décembre 2013.


United Beverages Pty. Limited Société organisée selon les lois de l'Etat de Nouvelles-Galles du Sud - 7, Sefton Road Thomleigh,AUSTRALIE (dossier no 2253864) - Australie


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2253864) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424465 - Publication au BOPI 2005-12-15

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2003 n°2253864 - Publication au BOPI 2003-12-05

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Préparations pour faire des boissons; boissons à base de petit-lait; poudres pour boissons gazeuses; boissons non alcooliques; eau de Seltz; eaux (boissons); eaux de table; eaux gazeuses; eaux lithinées; eaux minérales (boissons); produits pour la fabrication des eaux minérales; essences pour la préparation de boissons; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits non alcooliques; produits pour la fabrication des eaux gazeuses; jus de fruits; jus végétaux (boissons); lait d'amandes (boisson); limonades; préparations pour faire des liqueurs; moûts; orgeat; pastilles pour boissons gazeuses; salsepareille (boisson non alcoolique); sirops pour boissons; sodas; sorbets (boissons); jus de tomates (boissons)