ROYAL BRIGADE
Présentation de la marque ROYAL BRIGADE
Déposée le 9 septembre 1996 par UNITED BEVERAGES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BRIGADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL BRIGADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BRIGADE est expirée depuis le 9 septembre 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Errata - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42