Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BRIGADE
UNITED BEVERAGES INC.

Numéro de dépôt :
96640909
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque ROYAL BRIGADE

Déposée le 9 septembre 1996 par UNITED BEVERAGES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BRIGADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est UNITED BEVERAGES INC., domicilié(e) 19 Seaton Road, St Helier, JERSEY, Channel Islands JE4 8PZ, ILES ANGLO NORMANDES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH - France.

La marque ROYAL BRIGADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BRIGADE est expirée depuis le 9 septembre 2006.


UNITED BEVERAGES INC. - 19 Seaton Road, St Helier, JERSEY, Channel Islands JE4 8PZ, ILES ANGLO NORMANDES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet HIRSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Errata - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Vins, spiritueux, liqueurs; boissons alcooliques (à l'exception des bières)