Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGDAL BAKERI
UNITED BAKERIES EUROPE, SAS

Numéro de dépôt :
4019312
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/07/2023
SIGDAL BAKERI de UNITED BAKERIES EUROPE

Présentation de la marque SIGDAL BAKERI

Déposée le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BAKERIES EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SIGDAL BAKERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNITED BAKERIES EUROPE domicilié(e) 18 RUE AMIRAL DU CHAFFAULT - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 026 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNITED BAKERIES EUROPE, M. DE BONY ARNAUD domicilié(e) 18 RUE AMIRAL DU CHAFFAULT - 44100 - NANTES - France.

La marque SIGDAL BAKERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGDAL BAKERI est expirée depuis le 12 juillet 2023.

UNITED BAKERIES EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : FRØ


UNITED BAKERIES EUROPE, SAS - 18 RUE AMIRAL DU CHAFFAULT - 44100 - NANTES - France - SIREN 791026370


UNITED BAKERIES EUROPE, M. DE BONY ARNAUD - 18 RUE AMIRAL DU CHAFFAULT - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.