Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTY
UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP, INC.

Numéro de dépôt :
1003833
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 13 décembre 1976 par UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP, INC. domicilié(e) Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 6920 Sunset Boulevard, LOS ANGELES, Californie (E.U.A.) - États-Unis.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 13 décembre 1986.

UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BLUE NOTE , LIBERTY , UNITED ARTISTS UA , SUNSET


UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP, INC. - Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 6920 Sunset Boulevard, LOS ANGELES, Californie (E.U.A.) - États-Unis


Inscription - Transmission de propriété n°123669 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Inscription - Changement de dénomination n°123667 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°123668 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°117261 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°107000 - Publication au BOPI

Machines parlantes, disques et autres supports de son, enregistrés ou vierges, acessoires phonographiques, tous appareils d'optique, photographie, cinéma;tous appareils et accessoires de T.S.F., d'électricité, télévision, électroniques, toutes partitions de musique, articles de librairie et papeterie, tous articles de voyage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.